CLAUSE JARDIN DIMORPHOTECA

SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES

Présentation de la marque CLAUSE JARDIN DIMORPHOTECA

Déposée le 31 janvier 1995 par la société SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUSE JARDIN DIMORPHOTECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES domicilié(e) 24, boulevard Pierre Brossolette, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 006 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CLAUSE JARDIN DIMORPHOTECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUSE JARDIN DIMORPHOTECA est expirée depuis le 31 janvier 2005.

SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CLAUSE TERRE , JARDISSIMO DE CLAUSE , CLAUSE JARDISSIMO , CLAUSE NATUR , JARDISSIMO , J JARDISSIMO , LITHALG , ACTIVALG , CLAUSE VIE , CLAUDE JARDIN DIMORPHOTECA